Conditions générales de vente
Dernière révision : 05/08/2024
1.Objet
Le présent contrat concernant la vente de biens, est conclu entre le vendeur (ci-après dénommé Hanane B.) et un acheteur (ci-après dénommé le Client), dans le cadre d’un système de vente à distance.
2. Champ d’application
2.1. Les présentes conditions générales de vente concernent les ventes effectuées par Hanane B. sur son site Internet (www.hananeb.com).
2.2. Toute commande passée auprès de la boutique de Hanane B. entraîne acceptation expresse et sans réserve des présentes conditions générales de vente.
2.3. Par ailleurs, le Client déclare être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale ou de tutelle lui permettant d’effectuer une commande sur le site Internet de Hanane B..
2.4. Ces conditions générales de vente sont susceptibles d’être complétées par des conditions particulières, énoncées sur le support avant toute transaction avec le Client.
3. Loi applicable
3.1. Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par le client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d’achat, l’acte d’achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.
3.2. Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis.
4. Le Vendeur
Cette offre est proposée par l’artiste peintre Hanane B.
Hanane B. – Hanane Benaguida
Domiciliée 31130 BALMA
Numéro de SIRET : 540 079 159 00047
Service clientèle : hanane.b********@gmail.com
5. Prix et frais de port
5.1. Les prix indiqués sur le site Internet, par courriels ou au cours des diverses opérations publicitaires de Hanane B. sont donnés sans engagement et sont susceptibles d’être modifiés en cas de mise à jour d’un produit. Les prix, établis nets en euro (TVA non applicable : article 293B du code général des impôts), sont ceux en vigueur au moment de la commande. Si, pour quelque raison que ce soit, un prix erroné est indiqué au client lors de sa commande, seul le prix en vigueur prévaudra ; dans cette hypothèse, le client aura la faculté d’annuler sa commande.
5.2. Une fois la commande acceptée par Hanane B. (cf. 6.3.),
5.3. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais d’emballage ni les frais de port pour l’envoi en France ou à l’étranger. Ils seront ajoutés au moment de la commande. Les prix sont ceux en vigueur pour les envois en recommandé ou contre signature de la Poste ou autres transporteurs tels que Fedex/TNT, DHL, UPS.
5.4. Pour les livraisons en France ou à l’étranger, un forfait de port est ajouté au montant de la commande. Le tarif de ce forfait est clairement mentionné lors du processus de commande du Client.
Pour les tableaux expédiés hors Union Européenne, des taxes de douane ou d’importation ou TVA sont susceptibles d’être éligibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Hanane B.. Ils seront à la charge du Client et relèvent de l’entière responsabilité du client tant en terme de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents du pays concerné.
6. Commande
6.1. La commande depuis le site Internet n’est valable que pour les adresses de facturation et de livraison situées dans les pays indiqués sur le formulaire de commande.
6.2. Hanane B. envoie immédiatement après la saisie de la commande un courriel de confirmation au Client. Cette confirmation reprend le numéro de la commande, les spécifications de la commande, son montant total, les adresses de facturation et de livraison.
6.3. La commande est acceptée par Hanane B. lorsqu’elle a été confirmée par le Client sur le site internet et que le paiement a été validé par Hanane B..
6.4. Dans le cas d’un paiement par carte bancaire ou d’un virement bancaire, la validation du paiement signifie que notre partenaire bancaire a confirmé le paiement.
6.5. L’expédition des articles n’est effective qu’après acceptation de la commande par Hanane B..
7. Résiliation
Hanane B. se réserve la possibilité de ne pas enregistrer un paiement et donc de ne pas accepter une commande pour quelque raison que ce soit tenant notamment à un problème d’approvisionnement ou de livraison prévisible au moment de la commande.
Le Client en sera informé par courrier électronique – envoyé à l’adresse électronique qu’il a saisi lors de la création de son compte sur le site d’Amylee – dans un délai de sept jours ouvrés à compter de la commande. La non-exécution ou l’exécution partielle d’une commande n’ouvrira droit à aucune indemnité. Dans un tel cas, aucun paiement ne sera pas encaissé par Hanane B..
8. Conditions de paiement
8.1. Le paiement s’opère en totalité à la commande, au comptant, sans escompte et au prix net en euro uniquement. Une solution de paiement en plusieurs fois est également proposée par notre partenaire.
8.2. Plusieurs modes de paiement sont proposés :
Par carte bancaire ou Paypal (actuellement non disponible). La transaction est alors gérée sur le serveur de notre partenaire bancaire. Vous devrez indiquer le numéro de votre carte, ainsi que sa date de validité et les trois derniers chiffres du cryptogramme visuel au dos de la carte. Les données sont cryptées et transmises par un protocole sécurisé selon le protocole SSL. Le paiement est instantané et sécurisé via le site partenaire bancaire. En cas de paiement par ce partenaire, ce sont les conditions générales d’utilisation du partenaire qui s’appliquent.
Par mensualisation via notre partenaire Paypal – Paiement en 2, 3 ou 4 fois avec Paypal. La transaction est alors gérée sur le serveur de notre partenaire bancaire. Vous devrez indiquer le numéro de votre carte, ainsi que sa date de validité et les trois derniers chiffres du cryptogramme visuel au dos de la carte. Les données sont cryptées et transmises par un protocole sécurisé selon le protocole SSL. En cas de paiement en plusieurs mensualités pour un prix total compris entre 100 € et 3.000 €, ce sont les conditions générales d’utilisation de la plateforme Paypal qui s’appliquent : si vous payez votre commande en plusieurs fois, vous acceptez les conditions générales client de Paypal, ainsi que les conditions particulières Paypal pour les clients de Hanane B..
Par virement bancaire sur le compte bancaire de Hanane B., dont les coordonnées vous apparaîtront dans l’accusé de réception de la commande.
8.3. Les frais bancaires liés au paiement par l’utilisation de l’un ou l’autre de ces moyens de paiements sont à la charge du Client.
8.4. Pour tous les types de paiements, sauf si les conditions générales de la plateforme de paiement utilisée le spécifient, en cas de paiement tardif par le Client, le taux d’intérêt des pénalités de retard sera calculé sur le taux de refinancement appliqué par la Banque centrale européenne, majoré de 10 points.La référence à ce taux d’intérêt est issue de l’article L 441-6, al 8 du Code de commerce tel que modifié par Loi n° 2008-776 du 4 août 2008. Il sera appliqué sans rappel de la part du Vendeur. Les pénalités de retard seront exigibles le lendemain de la date de règlement figurant sur la facture et ce jusqu’au jour où les fonds sont mis par le Client à la disposition du Vendeur (article L 441-3 du Code de Commerce).
9. Encaissements des règlements
9.1. Le débit sur la carte bancaire du Client sera effectué en euro au moment de la commande.
9.2. En cas de paiement par virement bancaire, l’encaissement est réalisé le jour du virement.
9.3. En cas d’incident de paiement quel qu’il soit, Hanane B. se réserve la possibilité de suspendre les commandes en cours et de refuser d’honorer toute nouvelle commande jusqu’à complet règlement des sommes dues.
10. Droits sur l’œuvre et propriété intellectuelle
10.1. Tous les éléments apparaissant sur le site sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques et tout autre droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou adaptation ne peuvent être faites sont l’autorisation de Hanane B. - Hanane BENAGUIDA.
Les photos de tableaux, textes, vidéos, graphismes, logos contenus sur ce site sont la propriété exclusive de l’artiste peintre Hanane B. et constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivant le code de la propriété intellectuelle.
Vous pouvez, via votre navigateur web, visualiser les éléments à des fins uniquement personnelles et privées (telles que définies dans l’article L 122-5, 2° alinéa du Code de la Propriété Intellectuelle et Artistique).
10.2. Toute autre utilisation ou diffusion publique que celles exprimées ci-dessus, est strictement interdite, sauf après avoir obtenu l’accord écrit et préalable de Hanane B. (adresse ci-dessus). Cette interdiction vise notamment la reproduction entière ou partielle des tableaux ou d’extraire des éléments des bases de données utilisées et présentées par le site hananeb.com.
Sans demande écrite préalable, la diffusion publique d’une reproduction ou copie de tableaux (via blogs, Facebook, ou autres réseaux sociaux web) est passible de poursuites judiciaires. Le fait de citer le nom de Hanane B. ne suffit pas à donner l’autorisation de diffusion ou de publication.
10.3. L’utilisateur s’engage à n’utiliser ces informations qu’à des fins personnelles. Toute autre utilisation est strictement interdite. Ces informations sont données à titre indicatif. La responsabilité de Hanane B. ne pourra être engagée pour toute erreur, omission, utilisation abusive ou dommage tant direct qu’indirect résultant de l’utilisation d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de toute information.
Le site web hananeb.com ne constitue qu’un intermédiaire entre vous et les œuvres présentées sur le site. En conséquence, nous ne pouvons pas vous assurer de la disponibilité de chaque toile. Merci de nous contacter pour une demande de catalogue des tableaux disponibles à la vente.
10.4. Sanctions
L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, capture d’écran, représentation, ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé de l’internaute est strictement interdit.
La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (article L.335-3), de droits des marques (article L.716-9) que par le Code Civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).
En utilisant ce site, vous acceptez implicitement les conditions d’utilisation décrites dans la présente page, sans préjudice de tout recours de nature contractuelle et/ou délictuelle pouvant être exercé par hananeb.com. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu dans les textes de ce site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.
Les liens indiqués sur ce site sont donnés à titre indicatif, Hanane B. ne peut donc être tenue pour responsable de leur contenu.
11. Livraison
11.1. Hanane B. s’engage, en cas d’acceptation d’une commande, à vendre et à expédier à l’adresse indiquée par le Client, les produits choisis par lui lors de la commande dans un délai maximal de deux semaines.
11.2. A ce délai, il faut ajouter le délai de livraison du transporteur.
Les colis sont acheminés par nos transporteurs La poste ou d’autres transporteurs tels que Fedex/TNT, UPS, DHL… Les délais de livraison sont ceux indiqués par nos transporteurs. Hanane B. ne peut en aucun cas être tenu responsable des retards dans les délais de livraison. Les retards éventuels de livraison ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
11.3. Hanane B. livre à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la saisie de sa commande sur le site Internet hananeb.com. Les informations énoncées par le Client, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Hanane B. ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait se trouver, de livrer le produit.
11.4. Les marchandises vendues voyagent aux risques et périls du Client à qui il appartiendra de vérifier la conformité et le nombre des envois reçus et de diligenter le cas échéant, contre le transporteur, notamment en cas d’avaries, de substitution ou de manque, les procédures prévues par les articles 105 et suivants du code de commerce.
11.5. Le client devra vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison du transporteur. En cas de litige au moment de la livraison du colis, le destinataire formulera des réserves au transporteur sur le bon de livraison. Ce litige doit être déclaré au moyen d’un courrier avec accusé de réception adressé à Hanane B., dans les 48 heures (jours ouvrés).
11.6. En cas de non livraison d’une commande ou d’une partie de commande, le Client dispose de un mois maximum à compter de la date d’expédition pour se manifester auprès de Hanane B.. Au-delà de ce délai, Hanane B. n’acceptera aucune réclamation.
12. Transfert de propriété
Le vendeur conserve la totale propriété des produits vendus jusqu’au paiement intégral du montant de la commande. Toutefois, dès la livraison, les risques de perte ou de détérioration sont transférés à l’acheteur.
13. Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.
Voir formulaire type de demande de rétractation ci-dessous en Annexe 1.
14. Garantie
Le Client bénéficie des dispositions de la garantie légale des vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par mail à l’adresse suivante : hanane.b********@gmail.com dans le délai de trente jours de la livraison.
Les produits vendus sur le site de Hanane B. ne font l’objet d’aucune garantie complémentaire de la part de Hanane B.. Ils ne seront ni repris ni échangés.
15. Confidentialité
15.1. Hanane B. traite toutes les informations concernant le Client avec la plus stricte confidentialité. Lors des achats, Hanane B. ne demande au Client que les informations indispensables (nom, prénom, adresse, e-mail, numéro de téléphone), et s’interdit tout emploi des données communiquées par le Client pour un autre usage que pour un traitement de qualité et un suivi attentif de la commande.
15.2. Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) et respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’opposition, d’accès et de rectification des données vous concernant. Numéro d’enregistrement 2071102.
16. Responsabilité
16.1. En absence d’autorisation explicite et écrite délivrée par Hanane B., Hanane B. n’encourt aucune responsabilité, tant vis à vis de ses Clients que de quelque tiers que ce soit, au titre de la diffusion des produits figurant à son catalogue.
16.2. Hanane B. ne saurait être tenu de réparer les dommages directs ou indirects, quelle qu’en soit la nature, résultant de l’utilisation des produits.
16.3. En absence d’autorisation explicite et écrite délivrée par Hanane B., le Client s’interdit de revendre les produits vendus par Hanane B.. Dans les mêmes conditions, il s’interdit à reproduire de quelque manière que ce soit et sur quelque support que ce soit, notamment numérique, les visuels ou images vendues sur le site de Hanane B..
16.4. Toute commande passée par un Client est pour son usage personnel ou pour l’usage personnel de la personne au nom de laquelle la livraison doit être effectuée. Dans ce dernier cas, le Client se porte garant de l’acceptation personnelle des présentes Conditions Générales de Vente par le destinataire de la livraison.
17. Force majeure
Sont considérés comme cas de force majeure qui dégagent Hanane B. de toute obligation d’honorer la commande d’un Client, les grèves, la guerre civile ou étrangère, les émeutes, les actes de terrorisme, les destructions totales ou partielles de locaux ou autres, les perturbations dans les transports, les difficultés d’approvisionnement, les mesures douanières de quelque nature ou origine que ce soit, ou tout autre événement fortuit qui empêchent ou retardent totalement ou partiellement l’exécution des obligations de Hanane B..
18 – Médiation
L’acheteur peut recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.
En cas de réclamation de la part d’une ou des parties, elles s’engagent à rechercher ensemble une solution amiable préalablement à tout recours contentieux. Conformément aux dispositions du code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, le consommateur / l’acheteur peut saisir le médiateur de la consommation référent auprès du site https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso. Après démarche préalable écrite de l’acheteur vis-à-vis du site hananeb.com, le service du médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti. Le vendeur peut également présenter ses réclamations éventuelles sur la plateforme de résolution des litiges mise en ligne par la commission européenne à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage. La commission européenne transfèrera la réclamation de l’acheteur / consommateur aux médiateurs nationaux compétents notifiés. Dans le cas où aucun accord ou médiation n’est envisageable, les parties pourront saisir les tribunaux compétents du différend les opposant. Sauf disposition légale contraire, en cas de litige et à défaut de solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux de Toulouse, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence ou pour les procédures conservatoires, en référé ou par requête.
19. Litiges
19.1. Les conditions de vente sont régies par le droit français. Dans l’hypothèse ou un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, les parties s’engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution amiable.
19.2. En cas de litige, le Tribunal de Grande Instance de Toulouse est le seul compétent.
Annexe 1 - Modèle de formulaire de rétractation
(Art. R. 221-1 du Code de la consommation)
Formulaire de droit de rétractation
Remplissez et envoyez le formulaire suivant si vous souhaitez vous retirer de l'accord.
Att. : Hanane BENAGUIDA
Je vous informe par la présente que je retire mon accord pour la souscription d’un abonnement au Service ci-dessous/le contrat d'achat des Produits ci-dessous :
Nom du service/des produits
Acheté(s) le/reçu(s) le
Nom du client
Si possible, précisez votre numéro de compte, de commande ou de client
Adresse du client
Date
Signature de l'utilisateur [si sous forme papier]